Jean-Pierre Stéphan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Stéphan
représentants des consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022744208
(source JORF)
nomination
27 Août 2010
27/08/2010
De:
Jean-Pierre Stephan
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition des associations de défense des consommateurs agréées
membres titulaires
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
JORFTEXT000021339428
(source JORF)
nomination
27 Novembre 2009
27/11/2009
De:
Jean-Pierre Stephan
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater du
30 novembre 2005
au titre des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000450182
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2005
23/11/2005
De:
Jean-Pierre Stephan
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000415838
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2002
30/11/2002